Mentions Legales
Editeur du site
ACO Habitat
18 rue Bernard Palissy
61000 Alencon, France
SIRET : 344 616 412 00062
TVA : FR6534461641200062
Telephone : 02 33 31 19 79
Email : aco.habitat@orange.fr
Hebergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, USA
Site web : vercel.com
Activite
ACO Habitat est specialise dans le traitement des bois de charpente, la lutte contre les insectes xylophages (capricornes, vrillettes, lyctus, termites) et le traitement des champignons lignivores (merule, coniophore).
Zone d'intervention : Orne, Sarthe, Mayenne, Calvados, Eure, Eure-et-Loir, Manche, Ille-et-Vilaine, Maine-et-Loire et departements limitrophes dans un rayon de 200 km autour d'Alencon.
Propriete intellectuelle et protections
La marque « ACO HABITAT » est deposee a l'INPI sous le numero national 5266768.
La methode de pre-analyse ainsi que le format du rapport sont proteges par un depot probatoire horodate e-Soleau aupres de l'INPI.
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, elements graphiques, methode d'analyse et format de rapport) est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, meme partielle, est interdite sans autorisation prealable ecrite d'ACO Habitat.
Contrefacon et concurrence deloyale
La marque « ACO HABITAT » etant deposee a l'INPI (n° 5266768), toute utilisation, imitation ou reproduction non autorisee de la marque, de son logo ou de ses signes distinctifs constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
De meme, la reprise de la methode de pre-analyse ou du format de rapport, proteges par depot e-Soleau, ainsi que tout agissement visant a creer une confusion dans l'esprit du public ou a profiter indument du savoir-faire d'ACO Habitat, sont susceptibles d'engager la responsabilite de leur auteur sur le fondement de la concurrence deloyale et du parasitisme. ACO Habitat se reserve le droit d'engager toute action judiciaire pour faire cesser ces atteintes et obtenir reparation.
Responsabilite
ACO Habitat s'efforce de fournir des informations fiables et mises a jour sur ce site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. ACO Habitat ne saurait etre tenu responsable de l'utilisation qui pourrait etre faite de ces informations.
Les photos et descriptions des pathologies du bois sont fournies a titre informatif et ne se substituent pas a un diagnostic professionnel realise sur place.
Contact
Pour toute question relative aux mentions legales :
Telephone : 02 33 31 19 79
Email : aco.habitat@orange.fr